Mentions Légales

Raison sociale : FixtACourse

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 50 000 €

SIRET : 123 456 789 00010

N° TVA Intracommunautaire : FR12 345678901

Siège social : 25 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France

Téléphone : +33 1 42 96 12 34

Email : contact@fixtacourse.fr

Directeur de la publication : Nom du Directeur

Le site FixtACourse est hébergé par :

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos FixtACourse sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos sans l'autorisation préalable et écrite de FixtACourse est interdite.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@fixtacourse.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

FixtACourse ne peut être tenu responsable de l'utilisation faite de ces informations et des dommages directs ou indirects qui pourraient en découler.

FixtACourse ne saurait être tenu responsable des interruptions, pannes ou défaillances du site internet, de l'impossibilité d'accéder au site ou de l'utilisation frauduleuse par des tiers de toute information disponible sur le site.

Le site FixtACourse peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site FixtACourse.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de FixtACourse. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.

Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, FixtACourse se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande à :

FixtACourse
25 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France
Email : rgpd@fixtacourse.fr

Pour plus d'informations sur la protection de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.